CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes Industrie

  • Avis 20193890
    Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
    Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
    16/01/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Réutilisation Tourisme Budgets et comptes
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Réutilisation 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page