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Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon Culture Loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable/Sauf article L311-6

Avis 20185182
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon

Communication du planning hebdomadaire « Pronote » avec indication des heures de cours assurées...

18/04/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon

Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire