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Séance
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Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Loisirs
Loisirs / Enseignement Scolaire
Délégué
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
31/03/2020
Favorable/Sauf article L311-6
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Enseignement
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Loisirs / Enseignement Scolaire
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