Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
Institution scolaire
Enseignement
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20215393
Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents administratifs suivants : 1) le bilan vie scolaire de l'année...
14/10/2021
Favorable/Sauf inachevé
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Scolarité et examens