CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU) Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux

  • Avis 20194013
    Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
    Communication du rapport circonstancié d'hospitalisation de sa mère, par laquelle il est...
    31/03/2020 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
  • Avis 20221961
    Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
    02/06/2022 Favorable Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20236720
    Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
    14/12/2023 Favorable Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 02/06/2022 1 14/12/2023

Mots-clés

2 Dossier médical personnel 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page