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Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

Avis 20191044
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...

21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201493
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...

25/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20211210
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

25/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20214316
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

Communication, par voie dématérialisée, sans occultation des identifiants anonymisés des...

02/09/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20216326
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...

25/11/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20232514
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

01/06/2023 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20232733
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or

22/06/2023 Favorable/Article L311-9 Modalités D’Accès / Modalités Dossier médical personnel Support de communication