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Centre hospitalier de la Dracénie de Draguignan

  • Avis 20170963
    Centre hospitalier de la Dracénie de Draguignan
    Communication de la ligne budgétaire du chapitre 6411 relative au montant et à la répartition de...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Hospitalière
  • Avis 20132388
    Centre hospitalier de la Dracénie de Draguignan
    Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
    23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/05/2013 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Hospitalière 1 Rémunération

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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