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Centre hospitalier de Seclin

  • Avis 20140898
    Centre hospitalier de Seclin
    Copie du rapport des experts de médiation psycho-sociale le concernant, menées dans le service...
    22/05/2014 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
  • Avis 20191015
    Centre hospitalier de Seclin
    Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
    21/03/2019 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/05/2014 1 21/03/2019

Mots-clés

1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Hospitalière 1 Organisation des services

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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