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Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer Sans objet/Communiqué

  • Avis 20191847
    Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
    Communication du compte rendu opératoire de l'intervention qu'elle a subie le 6 novembre 2018...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
  • Avis 20201486
    Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
    Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l'article L3222‐5‐1...
    25/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20211197
    Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
    Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
    25/03/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2019 1 25/06/2020 1 25/03/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Dossier médical personnel

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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