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Avis 20184168
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Copie de l'ensemble des comptes rendus mensuels du médecin psychiatre le concernant entre...
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Avis 20191070
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20211221
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20202590
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Communication, par la voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) l’acte de...
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Avis 20216309
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20210629
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...