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Centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse

  • Avis 20150257
    Centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse
    Copie de l'intégralité de son dossier personnel, sachant que le centre hospitalier lui propose...
    02/04/2015 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents Support de communication Dossier personnel
  • Avis 20201442
    Centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...
    25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 25/06/2020

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Gestion des établissements de santé 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Support de communication 1 Tarification des documents

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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