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Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)

  • Avis 20170161
    Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public n° 2016067...
    09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20200768
    Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)
    Communication de intégralité des informations la concernant, qu'il soit en papier ou sur support...
    16/07/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 09/03/2017 1 16/07/2020

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire
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