CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Caisse des dépôts et consignations (CDC) Sans objet/Détruit

  • Avis 20150982
    Caisse des dépôts et consignations (CDC)
    Copie des éléments suivants : 1) son dossier administratif d'attaché d'administration sur le...
    02/04/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Pension Rémunération
  • Avis 20154239
    Caisse des dépôts et consignations (CDC)
    Communication des documents suivants, relatifs à Madame X-X X (répertoriée par erreur X), la...
    24/09/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Protection de l’enfance
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

1 Archives 1 Dossier personnel 1 Pension 1 Protection de l’enfance 1 Rémunération

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page