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Brest métropole

  • Avis 20195492
    Brest métropole
    Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...
    30/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20195772
    Brest métropole
    Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat (convention de partenariat,...
    30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20195763
    Brest métropole
    Copie de la convention de délégation de service public global de mobilité durable passée avec la...
    25/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
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Séances

2 30/06/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Eau

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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