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Bordeaux Métropole Economie Favorable

  • Avis 20164645
    Bordeaux Métropole
    Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
    01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20212068
    Bordeaux Métropole
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
    06/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20232858
    Bordeaux Métropole
    22/06/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 01/12/2016 1 06/05/2021 1 22/06/2023

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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