CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Abidos et Os-Marsillon (AFAFAF)

  • Avis 20225083
    Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Abidos et Os-Marsillon (AFAFAF)
    22/09/2022 Favorable Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page