CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) Défavorable

  • Avis 20161854
    Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
    Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
    09/06/2016 Défavorable Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
  • Conseil 20180346
    Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
    Caractère communicable, à une employée de l'hôpital cherchant à prouver que la pathologie dont...
    17/05/2018 Défavorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Santé Accident du travail
  • Avis 20205330
    Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
    Communication des éléments suivants, relatifs à l'examen des candidatures à l'IFSI Marseille...
    11/02/2021 Défavorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 09/06/2016 1 17/05/2018 1 11/02/2021

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Ayant droit 1 Etablissement supérieur 1 Santé 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page