Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Agence régionale de santé du Languedoc Roussillon (ARS 66)
Favorable
Avis 20131419
Agence régionale de santé du Languedoc Roussillon (ARS 66)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...
28/03/2013
Favorable
Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Hospitalisation sous contrainte ou HDT