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Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

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Séances

2 31/12/2017 2 21/03/2019 2 26/09/2019 2 19/11/2020 2 09/03/2023 1 03/12/2015 1 26/01/2017 1 07/09/2017 1 16/11/2017 1 22/03/2018

Mots-clés

9 Gestion des établissements de santé 8 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 5 Sécurité sanitaire 3 Professions médicales 3 Santé 2 Dossier personnel 2 Inspection 1 Agrément 1 Conditions de travail 1 Discipline

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement 4 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 23 Affaires Sanitaires Et Sociales 20 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Dossiers Médicaux

Conclusions

11 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Comportement 3 Favorable 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf inachevé 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

25 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué

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