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Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)

  • Avis 20151495
    Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
    Copie des annexes statistiques du rapport annuel d'activité de la commission départementale des...
    23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20152688
    Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
    Copie de l'arrêté 98.81 du maire de Saint-Georges-les-Bains visé par le préfet de l'Ardèche...
    09/07/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 09/07/2015

Mots-clés

1 Eau 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
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