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Agence régionale de santé de Seine-et-Marne (ARS 77)

  • Avis 20142478
    Agence régionale de santé de Seine-et-Marne (ARS 77)
    Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de création, par l'ADAPEI 77, du Complexe...
    24/07/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé
  • Avis 20190739
    Agence régionale de santé de Seine-et-Marne (ARS 77)
    Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2017 ; 2) les annexes...
    21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/07/2014 1 21/03/2019

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document
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