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Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44)

  • Avis 20132247
    Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44)
    La communication du rapport d'inspection de la résidence Aquarelle du Centre Hospitalier de...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20132489
    Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Lieux de détention

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Détention

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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