CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) Environnement

  • Avis 20212005
    Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
    Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...
    06/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Installations classées
  • Avis 20222768
    Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
    02/06/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/05/2021 1 02/06/2022

Mots-clés

1 Déchets 1 Installations classées 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page