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Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

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Séances

6 21/03/2019 3 23/06/2022 2 30/06/2020 2 26/01/2023 1 27/06/2019 1 07/11/2019 1 20/02/2020 1 16/07/2020 1 08/10/2020 1 19/11/2020

Mots-clés

8 Gestion des établissements de santé 8 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 2 Professions médicales 2 Sécurité sanitaire 1 Agrément 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Permis de construire 1 Personnes âgées 1 Subvention

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Enseignement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 17 Affaires Sanitaires Et Sociales 17 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

10 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf établissement de document 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

21 Affaire courante 3 Délégué

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