Recherche - CADA

Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Avis 20164157
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Copie de son dossier médical et administratif relatif à son admission en soins psychiatriques...

03/11/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20163096
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de Haute Savoie, et...

07/07/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20175226
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication des documents suivants relatifs à la résidence pour personnes âgées la Tête d'Or...

08/02/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau