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Agence de l'Eau de Paris

  • Avis 20172052
    Agence de l'Eau de Paris
    Copie, par courrier électronique, des comptes administratifs 2013, 2014 et 2015, notamment : 1)...
    06/07/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20171332
    Agence de l'Eau de Paris
    Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
    08/06/2017 Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20174507
    Agence de l'Eau de Paris
    Copie de documents relatifs à l'opposition à la déclaration préalable X : 1) toute décision par...
    31/12/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/06/2017 1 06/07/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/Privé
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