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Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)

Conseil 20191986
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Caractère communicable d'une thèse de doctorat au regard des caractéristiques qu'elle présente...

06/06/2019 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Patrimoine Archives