CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret Sans objet/Inexistant

  • Avis 20222757
    § Mairie de Lège-Cap-Ferret
    02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Contrats administratifs Installations classées
  • Avis 20225065
    § Mairie de Lège-Cap-Ferret
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Tourisme
  • Avis 20232776
    § Mairie de Lège-Cap-Ferret
    22/06/2023 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 02/06/2022 1 13/10/2022 1 22/06/2023

Mots-clés

2 Gestion domaniale 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Installations classées 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page