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Avis 20205413
Mairie de Ville-d'Avray
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Infogérance...
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Avis 20205697
Mairie de Thann
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)
Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...
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Avis 20210464
Mairie de Vézelay
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'étude de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...
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Avis 20210231
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation, du marché de travaux d'assainissement signé avec l'entreprise...
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Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...