Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Culture
Favorable
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20194275
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication des pièces suivantes relatives à son contrat PAST non renouvelé dans le...
20/02/2020
Favorable
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur