Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Institution scolaire
Représentation
Culture
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20150067
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l’école...
19/02/2015
Favorable/Sauf préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Prévention
Représentation