Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Défavorable/Préparatoire
Avis 20194840
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Copie des documents suivants ; 1) les études relatives aux tracés Nord de Wallon Cappel et Sud...
02/04/2020
Défavorable/Préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières