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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
Scolarité et examens
Enseignement
Affaire courante
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20215393
Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents administratifs suivants : 1) le bilan vie scolaire de l'année...
14/10/2021
Favorable/Sauf inachevé
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Scolarité et examens