-
Avis 20183368
Mairie d'AbbévillersCopie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...
-
Avis 20195322
Mairie de Pouligney-LusansCommunication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut sur support papier par voie...
-
Avis 20195633
Mairie de BallonsCommunication par mail des éléments suivants : 1) la copie des procès-verbaux, des...