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Mairie de Chenôve Favorable/Sauf vie privée

Avis 20150913
Mairie de Chenôve

Communication des documents suivants relatifs à l'installation du cirque X sur le parking Géant...

02/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20150410
Mairie de Chenôve

Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, ainsi que le rapport...

05/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20153062
Mairie de Chenôve

Communication des documents suivants : 1) les annexes des procès-verbaux concernant les...

30/07/2015 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf appréciation Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20144257
Mairie de Chenôve

Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'inspection sanitaire et des...

27/11/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20142772
Mairie de Chenôve

Communication par courrier électronique d'une copie des documents que le cirque XXX a fournis au...

04/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires