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Avis 20163670
Mairie de Piobetta
Conformité à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l’administration de la...
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Avis 20154583
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants :
1) les baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune...
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Avis 20154584
Mairie de Piobetta
Copie des baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune.
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Avis 20152144
Mairie de Piobetta
Avis sur la conformité de la décision du maire de Piobetta subordonnant la copie de la liste...
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Avis 20152145
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants relatifs à la construction du lieu de « dépôt animal » et à la...
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Avis 20152358
Mairie de Piobetta
Avis sur la conformité de la décision du maire de Piobetta subordonnant la communication d'une...
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Avis 20175903
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants concernant la divagation d'animaux et l'absence d'immatriculation...
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Avis 20172659
Mairie de Piobetta
Communication des documents suivants :
1) les pièces comptables justifiant les règlements...
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Avis 20202726
Mairie de Piobetta
Copie, par voie postale dans l'enveloppe fournie, du procès-verbal du conseil municipal du 14...