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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
31/07/2008
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Sans objet/Inexistant
Avis 20083074
recteur de l'académie de Paris
- copie des fichiers statistiques suivants, depuis le début des années 1990 : 1) le fichier...
31/07/2008
Irrecevable
Sans objet/Inexistant
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Enseignement
Culture
Loisirs