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Ministère de la culture Spectacle Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20176001
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...

05/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/04/2018 1 28/02/2021

Mots-clés

1 Subvention

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Culture

Conclusions

1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué