CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Paris 14/04/2016

  • Avis 20160809
    Mairie de Paris
    Copie de l'avis consultatif de la commission administrative paritaire (CAP) produit par le...
    14/04/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Discipline
  • Avis 20161014
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants : 1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
    14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
  • Avis 20161082
    Mairie de Paris
    Copie intégrale des actes d’état civil suivants : 1) l’acte de décès de Monsieur X, décédé le...
    14/04/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
  • Avis 20160632
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants : 1) le dossier professionnel individuel du demandeur...
    14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Mots-clés

1 Discipline 1 Dossier personnel 1 Etat civil 1 Territoriale 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

4 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page