Recherche - CADA

Marché public Agriculture Economie Industrie Défavorable/Inachevé

Conseil 20110317
maire de Bordeaux

- caractère communicable du programme fonctionnel et du projet de contrat, seuls documents...

03/03/2011 Défavorable/Inachevé Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152659
Mairie de Sentein

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...

09/07/2015 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher

Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...

13/05/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame

Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...

16/10/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public