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Avis 20181553
Mairie de BesançonConsultation des archives de l'association Le Pavé dans la Mare déposées aux archives...
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Conseil 20174246
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes le berceau de Saint-Vincent-de-Paul (EHPAD 40)Statut d’archives publiques ou privées des dossiers des usagers de l'établissement.
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Avis 20200730
Mairie de ToulouseRéutilisation, dans le cadre de la production d'une série documentaire sur l'histoire du tueur...