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Avis 20155974
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les registres d'entrée et de...
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Avis 20150623
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) les contrats de travail des agents pour la période...
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Avis 20144538
Mairie de Sumène
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le registre...
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Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
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Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
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Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
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Avis 20124955
Mairie du Plan de la tour
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal, prise en 2011...
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Avis 20061233
maire de Hestroff
- communication des documents administratifs divers suivants :
- 1) bail relatif à la location...