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Documentation de l'API
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Thème
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Administration
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Séance
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Metz Métropole
Gestion domaniale
Avis 20201342
Metz Métropole
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant l'aménagement du Plateau de...
10/09/2020
Favorable
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale