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Mairie de Baixas Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20165889
Mairie de Baixas

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20193770
Mairie de Baixas

Communication, dans le cadre du permis d'aménager (n°PA 66014 18 E0003) le lotissement dénommé «...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/02/2017 1 31/03/2020

Mots-clés

2 Permis de construire 1 POS-PLU

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué