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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communication
Loisirs
Affaire courante
Incompétence/Renseignement
Avis 20172261
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la publication du rapport des années 2015 et...
21/07/2017
Favorable
Incompétence/Renseignement
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Communication