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Avis 20164353
Mairie de CrozonCopie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune : 1) l'arrêté préfectoral...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20200022
Préfecture de la Seine-MaritimeCommunication des documents suivants, à la suite de l'incendie de l'usine LUBRIZOL, le 26...20/02/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Procédure Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
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Avis 20204319
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)Communication des rapports d'inspection relatifs à l'usine Artémise, postérieurs au courrier...
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Avis 20213144
Préfecture de l'AriègeCommunication de la synthèse écrite, transmise à la préfecture par le tiers-expert Monsieur X,...