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Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Conseil 20170633
Mairie de Ceton
Comment concilier le caractère communicable des registres des arrêtés du maire avec les...
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Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...
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Conseil 20152447
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Caractère communicable du bilan d'activité annuel établi par le correspondant « Informatique et...
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Avis 20173909
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de recrutement du personnel ayant des liens de...
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Avis 20193027
Conseil constitutionnel
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire des membres du Conseil...