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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Weiterswiller
Développement Durable Et Transports
Environnement
Favorable
Incompétence/Privé
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la...
04/06/2015
Favorable
Incompétence/Privé
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Chasse et pêche