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Avis 20205131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication, avant l'ouverture de l'enquête publique, de la copie de la lettre du préfet du...
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Avis 20205434
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) l'avis rendu sur le permis de construire X ;
2) l'avis...
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Avis 20205510
Mairie de Mortcerf
Copie conforme, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20205654
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants :
1) le dossier réceptionné le 26 février, mentionné dans...
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Avis 20210102
Mairie de Saint-Christol-lez-Alès
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le règlement de la zone UB du POS de la...
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Avis 20203110
Mairie de Villaines-les-Rochers
Communication des documents suivants concernant la commune de Villaines-Les-Rochers :
1) le plan...