Recherche - CADA

Hydrologie Favorable Incompétence/Renseignement

Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)

Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...

27/11/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine

Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Hydrologie Marché public
Avis 20212490
Mairie de Paris

Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...

31/05/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie